Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRICE DE TURCKHEIM
DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1489777
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2028
PATRICE DE TURCKHEIM de DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER

Présentation de la marque PATRICE DE TURCKHEIM

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRICE DE TURCKHEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER domicilié(e) 23 Grand Rue - 67220 - STEIGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 315 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PATRICE DE TURCKHEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATRICE DE TURCKHEIM arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.

DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE QUETSCH , NUSBAUMER , J. NUSBAUMER , JN , CHRISTIAN WILLM , SEPPI SPRITZ , DOUCEUR DE MIRABELLE


DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER, Société par Actions Simplifiée - 23 Grand Rue - 67220 - STEIGE - France - SIREN 379315294


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2008 n°2381940 - Publication au BOPI 2008-08-14

Renouvellement sans limitation n°2123486 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471376 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°471377 - Publication au BOPI 2008-03-26

Renouvellement sans limitation le 24 août 2018 n°2691174 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-24

Des eaux-de-vie, et plus généralement tous spiritueux et liqueurs; vins.